Editeur

Ce site est édité par x

Siège social : CABEP 18 Boulevard Léon Blum 02100 St Quentin
Forme juridique : SARL
Capital social : 2 000 €
RCS : 938 691 524 RCS Saint-Quentin
site web: https://domicilavie.fr/

Hébergeur

Be-Ware Informatique
Tél. : 03 23 60 82 77
contact@beware.fr - www.beware.fr

Crédits photographiques

Photos : www.freepik.com, Domicil'à vie

Droits d'auteur - Copyright

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et le droit de la propriété intectuelle.
Les graphismes, textes et animations ainsi que toutes les oeuvres intégrées dans le site sont la propriété de la société Domicil'à vie ou de tiers ayant autorisé celle-ci à les utiliser.
Tous les droits de reproduction sont réservés et strictement limités, y compris les documents téléchargeables.
Toute utilisation non autorisée de tout ou partie de ces droits par des tiers est strictement interdit.

Hyperliens

Sont interdits, sauf autorisation préalable et écrite de la société Domicil'à vie, les liens effectués par des tiers :

• Vers la page d'accueil
• Vers l'une quelconque des pages internes du site
• Vers un document contenu sur le site

Les éventuelles demandes d'autorisation sont à adresser à la société Domicil'à vie.

Protection des données personnelles

Les informations recueillies sur ce site par l'intermédiaire du formulaire en ligne sont nécessaires pour le traitement de vos demandes de renseignements ou d'inscription. Elles font l'objet d'un traitement informatique et sont destinées à l'élaboration d'un fichier dont le destinataire des données est le service administratif de la société Domicil'à vie.
En application des articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichier et aux libertés, vous bénéficiez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression pour toute information qui vous concerne.
Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir une communication des informaions vous concernant, veuillez contacter Domicil'à vie à l'adresse postale mentionnée plus bas ou par courrier électronique à l'adresse suivante : contact@contact.com